Droits et licences

Les œuvres exemptes de droit d’auteur sont dans le domaine public, c’est-à-dire que l’usage des œuvres en question n’est pas restreint par la loi.

Par contre d'autres oeuvres sont régies par des licences d'exploitation. Il existe plusieurs types dont voici les visuels et les explicatifs.

  Attribution CC BY

Grâce à cette licence, l'utilisateur est habilité à distribuer, remixer, arranger, et adapter L’ œuvre, même à des fins commerciales, tant que l'auteur se voit accorder le mérite de la création originale par la citation de son nom. Cette licence – la plus souple qui soit – permet une diffusion et une utilisation maximales d’une œuvre.

  Attribution CC BY-SA

La licence « partage dans les mêmes conditions » autorise les utilisateurs à remixer, arranger, et adapter l’œuvre d’un auteur, même à des fins commerciales, à condition qu’ils le citent et qu’ils diffusent les nouvelles créations selon des conditions identiques. Toutes les nouvelles œuvres basées sur l’œuvre originale sont pourvues de la même licence, et toute œuvre dérivée peut être utilisée même à des fins commerciales. Cette licence utilisée par Wikipédia est souvent comparée aux licences de logiciels libres, « open source » ou « copyleft ».

  Attribution CC BY-ND

La licence « pas de modification » permet aux utilisateurs de copier une œuvre et de la diffuser sans modification, y compris dans un but commerciale. L’auteur doit être cité.

 Attribution CC BY-NC

La licence « pas d’utilisation commerciale » permet aux utilisateurs de remixer, arranger, et adapter l’œuvre d’un auteur à des fins non commerciales. Même si l’œuvre en question ne doit pas être diffusée selon les mêmes conditions, il est impératif que les nouvelles œuvres soient rattachées au nom de l’auteur et qu’elles ne constituent pas d’utilisation commerciale.

 Attribution CC BY-NC-SA

La licence « pas d’utilisation commerciale – partage dans les mêmes conditions » permet aux utilisateurs d’arranger et d’adapter l’œuvre d’un auteur à des fins non commerciales, si et seulement si l’auteur est cité et que les nouvelles œuvres sont diffusées selon les mêmes conditions.

 Attribution CC BY-NC-ND

La licence « pas d’utilisation commerciale – pas de modification » est la plus restrictive des licences. Les utilisateurs ne peuvent que télécharger les œuvres d’un auteur et les partager à condition de citer ledit auteur. Toute modification ou utilisation à des fins commerciales est interdite.